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    Vos réactions ? Commentaires [1]

    Les opérateurs et leurs contrats
    Source Télé-Loisir magasine.


    Les versions des contrats datent de décembre 2000 pour les satellites, septembre 2000 pour le câble sauf France Télécom Câble, mars 2001.

    Où est passé le 16/9 ?
    Chez Canalsatellite l'article 1.2 précise que :
    L'option cinema est proposée au format 16/9.
    Faux, puisque seule Cinécinémas 1 est à ce format au sein de l'option.
    Les autres sont au format 4/3.
    Quant à TPS, il ne diffuse quasiment plus de programmes 16/9, contrairement aux annonces faites par l'opérateur dans ces divers support de promotion.

    Avant de signer : Attention aux offres promotionnelles

    Vous envisagez de vous abonner.
    Vérifiez bien les points suivants avant de vous engager.

    -- Votre parabole peut-elle être fixée?
    La réception d'un bouquet satellite ( TPS, Canalsatellite ....) nécessite obligatoirement la pose d'une antenne parabolique orientée vers le sud.
    Il est donc préférable de vérifier qu'une telle installation est faisable avant de s'engager.
    Si un engagement et signé avant, rien ne stipule dans les contrats que la résiliation sera envisageable.Et si vous arrivez à négocier un désengagement, les frais de dossier resteront à votre charge.

    -- Méfiez-vous des offres gratuites.
    -Les bouquets satellites proposent régulièrement des abonnement incluant une parabole gratuite.Or cette gratuité ne signifie pas "Installation gratuite" qui est facturé en général entre 1000 FF et 1500 FF.
    -De plus lorsqu'un opérateur propose plusieurs mois d'abonnement gratiut, n'oubliez pas que les frais de dossier(sauf promotion stipulant cette gratuité) et la location du terminal sont facturés.
    -D'autre encore doivent vous alerter.Exemple Whaaaou de TPS,Cette promotion vous donne un accés gratuit durant 4 mois au module d'abonnement le plus cher.Au-delà de ces 4 mois vous continuez d'être abonner à ce module pour le prix fort, pendant un an, sauf modification afin de chosir une formule plus économique.

    -- Câble : ne manquez pas le rendez-vous.
    Un nouvel abonné au câble doit prendre rendez-vous avec un technicien afin d'éffectuer la connection.
    Les contrats stipulent que, faute de prévenir (Nb de jours différents suivant l'opérateur), une absence du futur abonné seras facturée pour le déplacement.Certain opérateur stipule aussi que, en cas de dommage commis par le technicien, le remboursement ne pouras avoir lieu que si celui-ci a été mentionné dans le compte-rendu d'intervention.

    En conclusion, noubliez pas que vous éte seul responsable,
    et que vous devez veiller à ce que tout ce passe sans encombre.


    Pendant l'abonnement : des obligations réciproques

    Quand prendre ou abandonner une option?
    Quelles sont les obligations des opérateurs et de vous-même durant l'abonnement?

    -- Modifier vos options.
    Canalsatellite et TPS proposent des offres de base et des options.Chez Canalsatellite abandonner une option c'est très rapide puisque la durée minimale et de 3 mois.En revanche ches TPS ce changement doit séfectuer au moins 1 mois avant l'échéance de l'abonnement.
    Sur le câble le systéme de chaîne à la carte est très souple quisque le changement peut s'éfectuer tout les mois.

    -- Changement de prix.
    Pour tout changement de prix, l'opérateur doit le communiquer personnellement au moins 2 mois avant la date d'échéance de l'abonnement(art 8.3), ce qui permet au abonnés de résilier leur contrat, ci tel est leur souhait.Jusque-là, Canalsatellite n'effectué pas.

    -- Si une chaîne disparaît.
    Autre décision importance du tribunal : si une chaîne figurant dans l'offre Canalsatellite disparaît ou est modifiée, l'opérateur devras prévenir ces clients et leur donner la possibilité de résilier leur contrats (art 7) .Cette décision s'appuie sur l'article L 132-1 du code de la consommation. Jusque-là Canalsatellite se réservait la faculté de modifier, sans notification préalable... et/ou supprimer une option (art 6 des anciens contrats).Normalement, cette modification devrait bientôt être intégrée chez les autre operateurs.

    -- Votre matériel est volé.
    Dans les anciens contrat de TPS, en cas de perte, vol, panne, ou simplement désactivation de la carte à puce, l'abonné ce voyait obligé de continuer à payer le service en attendant que le probléme soit résolu.Ce qui est modifié, larticle 4 stipule que, en cas de vol de la carte, l'abonné a droit, sur demande écrite, au remboursement de la part de mensualité des services correspondant à la durée de l'interruption qu'il a subie jusqu'à la réception de la nouvelle carte.En ce qui conserne Canalsatellite rien n'est précisé, ainci qu'en cas de perte ou désactivation de la carte chez les 2 opérateurs.
    En revanche, chez France Télécom Câble et NC Numéricâble, en cas d'interruption du fait des opérateurs respectivement de plus d'un et 2 jours, ceux-ci remboursent l'abonné au prorata des jours d'interruption. En ce qui conserne Noos, aucun remboursement n'est possible quoi qu'il arrive!


    Résiliation : Surveillez bien les délais.

    Au moment de vous désengager, ne perdez pas de temps pour rendre le matériel.
    Les démarche à suivre sont précises.

    Le plus important est de bien connaître la date anniversaire de votre abonnement.
    En effet, pour mettre fin à la souscription, vous devez procéder par lettre recommandée avec accusé de réception au minimum 1 mois avant la fin de l'abonnement.
    Chez Canalsatellite, on peut d"ésormais se désengager à tout moment en cas de mitif légitime (déménagement, chômage, surendettement, cessation d'activité ou hospitalisation longue durée).On vous demandera (ce qui est légal) de fournir les piéces justificatives de ces situations.

    Rendez votre terminal dans les délais.
    Mieux vaut ne pas traîner pour restituer son matériel.Le délai est de 8 jours chez Noos, 15 jours chez TPS et 1 mois chez Canalsatellite, par exemple.Au delà, des pénalités vous seront demandées.L'opérateur retiendras sur le dépôt de garantie une, indemnité journalière d'immobilisation égfale à 1/10 éme du prix mensuel de l'abonnement ( art 6et5 des contrats Canalsatellite et TPS,7.4 chez Noos).
    Cependant, dans les nouveaux contrats, Canalsatellite a rajouté une clause qui permet a l'abonné d'échapper à ces pénalités s'il peut prouver que son retard est indépendant de sa volonté ( idem chez Noos).
    Chez TPS une fois les 15 jours passés, l'opérateur poura mettre un oeuvre, après mise en demeure préalable, toute procédure de récupération (coût facturé).
    Des frais de déconnection sont également dus pour la télé par câble.

    Deux mois pour récupérer sa caution.
    Sachez aussi que, chez la plupart des opérateurs, la caution vercée lors de l'abonnement vous seras remboursée au plus tard 2 mois après la restitution du matériel ( 1 mois chez NC Numéricâble et France Télécom Câble).
    Le prix de tout matériel non rendu sera automatiquement déduit du dépôt de garantie, voire prélevé sur votre compte.
    Noubliez par de tout rendre (appareil et cordons).


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